Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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581 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

581 questions

  1. Question n° 08638 posée par M. Pascal Savoldelli

    Manque de personnels au collège Henri-Wallon d'Ivry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08650 posée par M. Fabien Gay

    Généralisation du recours aux enseignants contractuels en Seine-Saint-Denis

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08653 posée par M. Fabien Gay

    Mobilisations des communautés éducatives en Seine-Saint-Denis contre la dégradation du service public d'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02297 posée par M. Christian Manable

    Concertation et mise en oeuvre des programmes prévisionnels d'investissements des collèges

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0027G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1095G posée par Mme Mireille Jouve

    Lycées en zone d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1069G posée par M. Gérard Longuet

    Classement PISA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1033G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Zones d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0934G posée par M. Bernard Vera

    Sélection à l'entrée de l'université

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0907G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne