Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 23416 posée par M. Thierry Foucaud

    Contrats laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00736 posée par Mme Cécile Cukierman

    Groupe de réflexion à haut niveau sur les droits de plantation des vignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02356 posée par M. Gérard Le Cam

    Normes CORPEN

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02359 posée par M. Gérard Le Cam

    Zones humides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0054G posée par M. Joël Labbé

    Insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0027C posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réforme de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03911 posée par Mme Évelyne Didier

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0092G posée par Mme Odette Herviaux

    La pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04591 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Impossibilité de scinder les propriétés rurales dans le cadre de cessations d'activités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05510 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte