Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 15062 posée par M. Guy Fischer

    Situation des maraîchers et producteurs de légumes du Rhône

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18849 posée par M. Guy Fischer

    Situation de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18852 posée par M. Guy Fischer

    Baisse des crédits lait en zone montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18964 posée par M. Guy Fischer

    Gel budgétaire des actions OFIVAL pour la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21071 posée par M. Guy Fischer

    Situation des familles victimes de la sécheresse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24869 posée par M. Guy Fischer

    Développement des produits naturels pour le traitement des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05178 posée par M. Guy Fischer

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05179 posée par M. Guy Fischer

    Suppression des subventions à l'exportation et étude d'impact de la politique agricole commune sur les pays du Sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05180 posée par M. Guy Fischer

    Suppression définitive des restitutions aux exportations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05244 posée par M. Guy Fischer

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte