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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

209 questions

  1. Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13508 posée par Mme Annie David

    Financement des maisons familiales et rurales

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14825 posée par M. Ivan Renar

    Situation des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15062 posée par M. Guy Fischer

    Situation des maraîchers et producteurs de légumes du Rhône

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16704 posée par M. Robert Bret

    Application de la loi forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16858 posée par Mme Annie David

    Loi forestière du 9 juillet 2001

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17190 posée par M. François Autain

    Pêche en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18096 posée par Mme Évelyne Didier

    Centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18633 posée par M. Ivan Renar

    Contradictions des règlements européens régissant la culture des haricots

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18849 posée par M. Guy Fischer

    Situation de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte