Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 0005A posée par Mme Isabelle Pasquet

Devenir de la politique familiale en France

Réponse du Ministère chargé de la famille

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0001A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Utilisation des "Taser" et des "Flash-Ball"

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0008A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

État des prisons et application de la loi du 24 novembre 2009

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Réforme de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0003A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Utilisation des "Taser" et des "Flash-Ball"

La question est caduque

16/12/2010
Pertinence
Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch

Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0057A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Utilisation des taser et des flashball

La question est caduque

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0055A posée par M. Jean-Claude Danglot

Avenir de l'industrie du raffinage en France

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0051A posée par M. Jack Ralite

Numérisation du livre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0035A posée par Mme Mireille Schurch

Politique nationale en matière de transports publics et application du règlement OSP

La question est caduque

23/04/2009
Pertinence