Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 04550 posée par Mme Odette Terrade

    Organisation des élections professionnelles des enseignants et des aides-éducateurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 30459 posée par M. Paul Loridant

    Organisation des élections professionnelles par les communes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22613 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Elections aux différents conseils de l'ordre national des masseurs kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21672 posée par M. Jacques Peyrat

    Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18574 posée par M. Jacques Peyrat

    Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17572 posée par Mme Odette Terrade

    Organisation des élections aux commissions administratives paritaires dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00200 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protection des candidats salariés aux élections au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte