Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 09130 posée par M. Hugues Saury

Publicité des produits ultra-transformés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/11/2023
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 00323 posée par Mme Else Joseph

Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 20950 posée par Mme Marie Mercier

Disposition visant à instaurer le contrôle d'accès des mineurs aux sites pornographiques gratuits

Réponse du Ministère de la culture

18/02/2021
Pertinence
Question n° 09981 posée par M. Loïc Hervé

Avenir des radios de catégorie A

Réponse du Ministère de la culture

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

Violences à la télévision

Réponse du Ministère de la culture

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08574 posée par M. Yves Détraigne

Premier état des lieux du sexisme en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

24/01/2019
Pertinence
Question n° 07146 posée par M. Michel Laugier

Programmation télévisuelle

Réponse du Ministère de la culture

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06866 posée par M. Pierre Charon

Démarrage tardif des programmes transmis en soirée sur les chaînes de télévision

Réponse du Ministère de la culture

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06882 posée par M. Jean Louis Masson

Monopole idéologique sur internet

Réponse du Ministère de la culture

20/09/2018
Pertinence