Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 1428S posée par M. Yannick Botrel

    Fréquences d'émissions radiophoniques

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1201S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Fréquences radio attribuées à France Bleu Maine

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0958S posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0238S posée par M. Bernard Cazeau

    Avenir de la desserte TNT du territoire de la Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1017S posée par Mme Bariza Khiari

    Difficultés de réception FM dans l'Est parisien

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0164S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Sous-titrage des programmes télévisés et niveau sonore des publicités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la production audiovisuelle publique

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar

    Publicité des sites Internet à la télévision

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible