Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Couverture médiatique des jeux paralympiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1428S posée par M. Yannick Botrel

    Fréquences d'émissions radiophoniques

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09402 posée par M. Roger Madec

    Difficultés de réception des bandes FM de Radio France dans la région parisienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19865 posée par M. André Lardeux

    Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00901 posée par M. Michel Sergent

    Télévision numérique de terre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 37935 posée par M. Jacques Mahéas

    Missions de contrôle dévolue au CSA

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 33769 posée par M. Jacques Mahéas

    Mission de contrôle dévolue au CSA

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 33331 posée par M. Marcel Vidal

    Rôle du conseil supérieur de l'audiovisuel concernant le contenu des programmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la production audiovisuelle publique

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17830 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) dans l'élaboration de la politique audiovisuelle du Gouvernement

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne