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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Couverture médiatique des jeux paralympiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1428S posée par M. Yannick Botrel
Fréquences d'émissions radiophoniques
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 09402 posée par M. Roger Madec
Difficultés de réception des bandes FM de Radio France dans la région parisienne
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19865 posée par M. André Lardeux
Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00901 posée par M. Michel Sergent
Télévision numérique de terre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 37935 posée par M. Jacques Mahéas
Missions de contrôle dévolue au CSA
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 33769 posée par M. Jacques Mahéas
Mission de contrôle dévolue au CSA
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 33331 posée par M. Marcel Vidal
Rôle du conseil supérieur de l'audiovisuel concernant le contenu des programmes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar
Avenir de la production audiovisuelle publique
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 17830 posée par M. Emmanuel Hamel
Rôle du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) dans l'élaboration de la politique audiovisuelle du Gouvernement
Réponse du ministère : Culture
Pertinence