Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

Question n° 06032 posée par M. Louis Souvet

Comités techniques radiophoniques

Réponse du ministère : Culture

24/08/1989
Pertinence
Question n° 17569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite donnée aux propositions du CSA concernant le quota d'oeuvres françaises à la télévision

Réponse du ministère : Culture

03/10/1991
Pertinence
Question n° 14570 posée par M. Emmanuel Hamel

Respect des quotas de diffusions d'oeuvres européennes sur les télévisions françaises

Réponse du ministère : Culture

21/03/1996
Pertinence
Question n° 20794 posée par M. Louis Souvet

Répartition des fréquences sur la bande FM

Réponse du ministère : Culture

27/02/1997
Pertinence
Question n° 21367 posée par M. Roger Husson

Couverture du territoire par les radios généralistes

Réponse du ministère : Culture

20/03/1997
Pertinence
Question n° 21406 posée par M. René Rouquet

Radios associatives de proximité

Réponse du ministère : Culture

27/03/1997
Pertinence
Question n° 01322 posée par M. Serge Mathieu

Reportage télévisé et francophonie

Réponse du ministère : Culture

17/07/1997
Pertinence
Question n° 03982 posée par M. Emmanuel Hamel

Définition du statut des services locaux du câble

Réponse du ministère : Culture

30/10/1997
Pertinence
Question n° 05290 posée par M. Philippe Darniche

Représentation des associations représentatives des familles au Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réponse du ministère : Culture

25/12/1997
Pertinence
Question n° 06538 posée par M. Philippe Darniche

Violence à la télévision

Réponse du ministère : Culture

26/02/1998
Pertinence