Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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805 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

805 questions

Question n° 25874 posée par M. Marcel Rudloff

Centres de formation professionnelle des avocats: participation financière de l'état

Réponse du ministère : Justice

04/04/1978
Pertinence
Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

07/06/1978
Pertinence
Question n° 26982 posée par M. Pierre Jeambrun

Centres de formation des apprentis dispensant un enseignement par correspondance

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27122 posée par M. Francis Palmero

Centre de FPA: difficultés

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 29457 posée par M. Paul Jargot

Centres de formation et de promotion sociale: crédits

Réponse du ministère : Formation professionnelle

15/03/1979
Pertinence
Question n° 30412 posée par M. Robert Guillaume

Centre de formation d'apprentis: valeur des heures de regroupement hebdomadaire

Réponse du ministère : Formation professionnelle

30/05/1979
Pertinence
Question n° 32254 posée par M. Franck Sérusclat

Centre de formation professionnelle pour adultes: insuffisance des moyens financiers

Réponse du ministère : Travail

14/12/1979
Pertinence
Question n° 35124 posée par M. Jacques Eberhard

Centres de formation agricole: rémunération

La question est caduque

10/09/1980
Pertinence
Question n° 00336 posée par M. Paul Seramy

Centres de formation d'apprentis: amélioration de la formation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

30/10/1980
Pertinence
Question n° 00730 posée par M. René Tinant

Apprentissage: financement

Réponse du ministère : Formation professionnelle

19/11/1980
Pertinence