Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

  1. Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron

    Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16979 posée par M. André Labarrère

    Archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17304 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place du fonds national pour l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0824S posée par M. André Lardeux

    Archéologie préventive en Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20408 posée par M. Joël Billard

    Situation de l'Institut national de recherche archéologique préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21132 posée par M. Jean Besson

    Transfert d'objets mobiliers classés ou inscrits dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22661 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Pérennité de la Villa des Arts à Montmartre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23716 posée par M. Philippe Leroy

    Restauration de monuments funéraires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24737 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Installation de panneaux solaires sur des habitations en secteur protégé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1212S posée par M. Philippe Richert

    Réforme du statut et du rôle des architectes en chef des monuments historiques

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible