Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 02730 posée par M. Michel Doublet

    Ordonnance n° 2005-1128 du 8 septembre 2005 relative aux monuments historiques et aux espaces protégés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13189 posée par M. François Rebsamen

    Numérisation des salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19929 posée par M. Alex Türk

    Règles d'accessibilité des personnes en fauteuil roulant dans les salles de spectacles

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03120 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Diffusion des livres numériques français à l'étranger

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0470S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Diffusion des livres numériques français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08694 posée par M. Jean Besson

    Amélioration des conditions de visite des déficients visuels lors des journées européennes du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14919 posée par M. Claude Kern

    Conditions d'accès et d'exercice de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19025 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24144 posée par M. Didier Robert

    Dispositifs d'aide au transports des biens culturels d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0223S posée par M. Richard Yung

    Éducation à la propriété intellectuelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible