Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
-
Question n° 01808 posée par M. Charles de Cuttoli
Accès aux orgues classés
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05412 posée par M. Josselin de Rohan
Publications présentant un danger pour la jeunesse: fiscalité
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 02808 posée par M. Marcel Vidal
Accès aux professions de la culture dans les Etats communautaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 00838 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Statut des personnels des bibliothèques municipales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 02695 posée par M. Georges Gruillot
Conditions d'accès du public aux archives
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 07695 posée par M. Georges Gruillot
Enseignants vacataires des écoles d'architecture
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 08719 posée par M. René Trégouët
Gratuité des prêts et des consultations dans les bibliothèques publiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 09233 posée par M. Denis Badré
Conditions d'inscription à la Bibliothèque nationale de France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 10263 posée par M. Georges Gruillot
Enseignants vacataires des écoles d'architecture
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 10713 posée par M. Georges Gruillot
Réforme de l'agrément dans l'industrie cinématographique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence