Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 01808 posée par M. Charles de Cuttoli

Accès aux orgues classés

Réponse du ministère : Culture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 05412 posée par M. Josselin de Rohan

Publications présentant un danger pour la jeunesse: fiscalité

Réponse du ministère : Culture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 02808 posée par M. Marcel Vidal

Accès aux professions de la culture dans les Etats communautaires

Réponse du ministère : Culture

15/12/1988
Pertinence
Question n° 00838 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Statut des personnels des bibliothèques municipales

Réponse du ministère : Culture

06/05/1993
Pertinence
Question n° 02695 posée par M. Georges Gruillot

Conditions d'accès du public aux archives

Réponse du ministère : Culture

11/09/1997
Pertinence
Question n° 07695 posée par M. Georges Gruillot

Enseignants vacataires des écoles d'architecture

Réponse du ministère : Culture

16/04/1998
Pertinence
Question n° 08719 posée par M. René Trégouët

Gratuité des prêts et des consultations dans les bibliothèques publiques

Réponse du ministère : Culture

04/06/1998
Pertinence
Question n° 09233 posée par M. Denis Badré

Conditions d'inscription à la Bibliothèque nationale de France

Réponse du ministère : Culture

25/06/1998
Pertinence
Question n° 10263 posée par M. Georges Gruillot

Enseignants vacataires des écoles d'architecture

Réponse du ministère : Culture

20/08/1998
Pertinence
Question n° 10713 posée par M. Georges Gruillot

Réforme de l'agrément dans l'industrie cinématographique

Réponse du ministère : Culture

17/09/1998
Pertinence