Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0015G posée par Mme Catherine Dumas

Évacuation du square de Forceval à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0173S posée par Mme Catherine Dumas

Avenir du projet de cité du théâtre à Paris XVIIe

Réponse du Ministère de la culture

29/09/2022
Pertinence
Question n° 00014 posée par Mme Catherine Dumas

Blocages de transactions immobilières qui retardent le projet de cité du théâtre à Paris 17e

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 13106 posée par M. Christian Cambon

Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 02223 posée par M. Christian Cambon

Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Christian Cambon

Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0356S posée par M. Roger Madec

Financement par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine de la cité Edmond-Michelet, à Paris (19e)

Réponse du Ministère du logement et de la ville

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0338S posée par Mme Catherine Dumas

Expérimentation du stationnement autorisé sur les places de livraison à Paris

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

06/11/2008
Pertinence
Question n° 05823 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Soutien à l'association « Réseau 2000 »

La question est caduque

16/10/2008
Pertinence
Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/02/2005
Pertinence