Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 13106 posée par M. Christian Cambon

    Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10548 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Autorisation d'ouverture d'un cercle de jeux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02223 posée par M. Christian Cambon

    Rapport accablant sur la fermeture des voies sur berges par la ville de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12685 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Verbalisation du stationnement dans le septième arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0411S posée par M. Christian Cambon

    Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0814S posée par M. Roger Madec

    Inégalités des arrondissements parisiens en matière d'élus

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10877 posée par M. Roger Madec

    Inégalités des arrondissements parisiens en matière d'élus

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0338S posée par Mme Catherine Dumas

    Expérimentation du stationnement autorisé sur les places de livraison à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05823 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Soutien à l'association « Réseau 2000 »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0577S posée par M. Bernard Plasait

    Incidents survenus à l'occasion des fêtes du 14 Juillet dans le 6e arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible