Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

  1. Question n° 1121S posée par Mme Catherine Dumas

    Mise en place de la zone à trafic limité dans le centre de Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10447 posée par Mme Anne Souyris

    Pérennité de l'activité des centres de santé franciliens opérés par la Croix-rouge française

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09970 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de créer une unité équestre de la police nationale à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0909S posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'hôpital Bichat

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08989 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de créer une unité équestre de la police nationale à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08931 posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'hôpital Bichat

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas

    Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07130 posée par M. Olivier Paccaud

    Principe de parité et remplacement des sénateurs et sénatrices élus au scrutin de liste à la proportionnelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05990 posée par Mme Catherine Dumas

    Multiplication des dégradations et vols dans les églises à Paris et en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

    Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible