Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 1004G posée par M. Roland Courteau

    Pauvreté et inégalités sociales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10085 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre des chèques eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08241 posée par M. Roland Courteau

    Précarité des jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau

    Dispositif chèque eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06054 posée par M. Roland Courteau

    Grande pauvreté

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0173S posée par M. Roland Courteau

    Prévention et lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0062G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01353 posée par M. Roland Courteau

    Renoncement aux soins de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01358 posée par M. Roland Courteau

    Grande pauvreté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24337 posée par M. Roland Courteau

    Précarité énergétique et chèque énergie

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne