Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 1371S posée par M. Roland Courteau

Bassin versant de la Berre et réserve africaine de Sigean

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

11/02/2016
Pertinence
Question n° 0041C posée par M. Jean Desessard

Les énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/01/2013
Pertinence
Question n° 00181 posée par M. Roland Courteau

Prévention des incendies de forêt

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

28/06/2007
Pertinence
Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau

Difficultés de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

24/01/2002
Pertinence
Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau

Crise de la viticulture française

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 1105S posée par M. Roland Courteau

Action en faveur de la formation au secourisme

Réponse du ministère : Économie solidaire

01/06/2001
Pertinence
Question n° 1035S posée par M. Roland Courteau

Harcèlement moral au travail

Réponse du ministère : Personnes âgées

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0799S posée par M. Roland Courteau

Politique de lutte contre l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0763S posée par M. Roland Courteau

Situation scolaire dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Santé

22/03/2000
Pertinence
Question n° 0720S posée par M. Roland Courteau

Indemnisation des sinistrés des inondations des départements du Sud de la France

Réponse du ministère : Budget

23/02/2000
Pertinence