Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 02212 posée par M. Roland Courteau

Évolution de la pauvreté

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 00720 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pauvreté chez les jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 20621 posée par M. Roland Courteau

Augmentation de la pauvreté

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

27/10/2011
Pertinence
Question n° 16051 posée par M. Roland Courteau

Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

La question est caduque

18/11/2010
Pertinence
Question n° 15051 posée par M. Roland Courteau

Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/09/2010
Pertinence
Question n° 13498 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pauvreté

Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13021 posée par M. Roland Courteau

Rapport de l'Observatoire national de la pauvreté

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

15/04/2010
Pertinence
Question n° 10731 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pauvreté chez les jeunes

La question est caduque

05/11/2009
Pertinence
Question n° 04494 posée par M. Roland Courteau

Observation nationale de la pauvreté et de l'exclusion sociale

La question est caduque

22/05/2008
Pertinence