Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

266 questions

Question n° 17372 posée par M. Roland Courteau

Traité sur la Charte de l'énergie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/07/2020
Pertinence
Question n° 14800 posée par M. Roland Courteau

Démarchage commercial en matière de fournisseurs d'énergie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/03/2020
Pertinence
Question n° 12040 posée par M. Roland Courteau

Mesures fiscales fragilisant le secteur de la construction et des travaux publics

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/08/2019
Pertinence
Question n° 10779 posée par M. Roland Courteau

Mise en place du chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10780 posée par M. Roland Courteau

Rattrapage de facturation des consommateurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10785 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'un afficheur déporté

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10230 posée par M. Roland Courteau

Sûreté des installations nucléaires face aux actes de terrorisme

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/05/2019
Pertinence
Question n° 09062 posée par M. Roland Courteau

Mise en place gratuite des afficheurs déportés pour les ménages en situation précaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0531G posée par M. Franck Montaugé

Transition énergétique et pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Pertinence
Question n° 07645 posée par M. Roland Courteau

Augmentation du gazole non routier

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/11/2018
Pertinence