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394 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
394 questions
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1234S posée par M. Roland Courteau
Fonds de prévention des risques naturels majeurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16253 posée par M. Roland Courteau
Rénovation énergétique des logements
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau
Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14922 posée par M. Roland Courteau
Mise en place de la « météorisation augmentée »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau
Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 13892 posée par M. Roland Courteau
Respect de la sensibilité des animaux d'élevage en matière de transport, d'élevage et d'abattage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13571 posée par M. Roland Courteau
Dépassements répétés de la France de la valeur limite pour le dioxyde d'azote
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau
Abondement des participations de l'État au fonds de prévention des risques naturels majeurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 13495 posée par M. Roland Courteau
Avis de résiliation d'assurance après catastrophes naturelles
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence