Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 12043 posée par M. Roland Courteau

    Classement des communes de l'Aude pour l'exposition au gaz radon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24260 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic radon obligatoire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11234 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic radon obligatoire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02336 posée par M. Roland Courteau

    Plan national pour la gestion du risque lié au radon

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22961 posée par M. Roland Courteau

    Gestion du risque lié au radon

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20205 posée par M. Roland Courteau

    Intoxications par le monoxyde de carbone

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 13973 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de l'activité du radon dans l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12279 posée par M. Roland Courteau

    Intoxications par le monoxyde de carbone

    La question est caduque

    Pertinence Très forte