Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

  1. Question n° 16253 posée par M. Roland Courteau

    Rénovation énergétique des logements

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16261 posée par M. Roland Courteau

    Fonctionnement des organismes bailleurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15730 posée par M. Roland Courteau

    Situation des entreprises du batiment et des travaux publics de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13795 posée par M. Roland Courteau

    Financement de l'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12043 posée par M. Roland Courteau

    Classement des communes de l'Aude pour l'exposition au gaz radon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10968 posée par M. Roland Courteau

    Soutien aux politiques territoriales de l'habitat

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10778 posée par M. Roland Courteau

    Fonds de solidarité pour le logement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10781 posée par M. Roland Courteau

    Logements en intermédiation locative

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10198 posée par M. Roland Courteau

    Alerte rouge pour le logement social

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10199 posée par M. Roland Courteau

    Mobilisation pour les personnes sans abri

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Moyenne