Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

115 questions

Question n° 1116S posée par M. Roland Courteau

Droit aux vacances pour tous

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1004G posée par M. Roland Courteau

Pauvreté et inégalités sociales

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

Présence des services publics dans l'Eure

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10971 posée par M. Roland Courteau

Droit aux vacances pour tous

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/06/2019
Pertinence
Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

Violences à la télévision

Réponse du Ministère de la culture

28/02/2019
Pertinence
Question n° 06054 posée par M. Roland Courteau

Grande pauvreté

La question a été retirée

05/07/2018
Pertinence
Question n° 02724 posée par M. Roland Courteau

Généralisation du tiers-payant

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/01/2018
Pertinence
Question n° 02707 posée par M. Roland Courteau

Protéger nos enfants de toute emprise religieuse, politique ou économique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/01/2018
Pertinence
Question n° 01988 posée par M. Roland Courteau

Baisse du pouvoir d'achat des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01358 posée par M. Roland Courteau

Grande pauvreté

La question est caduque

28/09/2017
Pertinence