Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

Question n° 09987 posée par M. Roland Courteau

Participation des organisations de retraités aux instances traitant des sujets les concernant

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

20/11/2003
Pertinence
Question n° 09427 posée par M. Roland Courteau

Application de la loi portant réforme des retraites

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/10/2003
Pertinence
Question n° 07464 posée par M. Roland Courteau

Calcul de la bonification de pension des retraités ayant eu des enfants à charge

La question est caduque

08/05/2003
Pertinence
Question n° 0246S posée par M. Roland Courteau

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

30/04/2003
Pertinence
Question n° 05927 posée par M. Roland Courteau

Participation des organisations de retraités aux instances traitant des sujets les concernant

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

27/02/2003
Pertinence
Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau

Projet de réforme de l'Allocation personnalisée d'autonomie

La question a été retirée

26/02/2003
Pertinence
Question n° 02301 posée par M. Roland Courteau

Date de départ à la retraite de certains salariés

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

12/09/2002
Pertinence
Question n° 02215 posée par M. Roland Courteau

Devenir des emplois jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

05/09/2002
Pertinence
Question n° 01918 posée par M. Roland Courteau

Calcul de la bonification de pension des retraités ayant eu des enfants à charge

La question est caduque

22/08/2002
Pertinence
Question n° 01919 posée par M. Roland Courteau

Application de l'article 86 de la loi de modernisation sociale sur les conditions d'accès aux places de stationnement réservées aux personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

22/08/2002
Pertinence