Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

455 questions

Question n° 00125 posée par M. Roland Courteau

Droits de circulation des vins

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00449 posée par M. Roland Courteau

Aude: modification des prestations "super-viniques"

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1980
Pertinence
Question n° 00644 posée par M. Roland Courteau

Conseil interprofessionnel des vins: budget

Réponse du ministère : Agriculture

13/11/1980
Pertinence
Question n° 01065 posée par M. Roland Courteau

Epouses de retraités exploitants agricoles: exonération des cotisations sociales

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1980
Pertinence
Question n° 01066 posée par M. Roland Courteau

Réversion des pensions des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1980
Pertinence
Question n° 01134 posée par M. Roland Courteau

Aude: indemnisation d'une tornade de grêle

Réponse du ministère : Agriculture

09/12/1980
Pertinence
Question n° 01135 posée par M. Roland Courteau

Vituculteurs audois: intervention du fonds national de garantie

Réponse du ministère : Agriculture

09/12/1980
Pertinence
Question n° 01136 posée par M. Roland Courteau

Viticulteurs audois sinistrés: aide exceptionnelle

Réponse du ministère : Agriculture

09/12/1980
Pertinence
Question n° 01163 posée par M. Roland Courteau

Aude: aides aux agriculteurs sinistrés

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1980
Pertinence
Question n° 01550 posée par M. Roland Courteau

Aide aux viticulteurs sinistrés de l'Aude

La question est caduque

15/01/1981
Pertinence