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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
213 questions
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Question n° 1234S posée par M. Roland Courteau
Fonds de prévention des risques naturels majeurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau
Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1116S posée par M. Roland Courteau
Droit aux vacances pour tous
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1122S posée par M. Roland Courteau
Coupes budgétaires sur les soins palliatifs dans l'Aude
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey
Présence des services publics dans l'Eure
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau
Arsenic dans la vallée de l'Orbiel
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0876S posée par M. Roland Courteau
Zones sous-médicalisées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau
Risque de tsunami et alerte descendante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0675S posée par M. Roland Courteau
Pollution en mer Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence