Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 17509 posée par M. Roland Courteau

    Enseignement des langues régionales dès la classe de 6e

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14009 posée par M. Roland Courteau

    Cérémonies publiques

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13500 posée par M. Roland Courteau

    Don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10459 posée par M. Roland Courteau

    Biométhane

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08644 posée par M. Roland Courteau

    Aide juridictionnelle

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08647 posée par M. Roland Courteau

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08237 posée par M. Roland Courteau

    Création de l'écotaxe destinée au recyclage destinée au recyclage des déchets de meubles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07981 posée par M. Roland Courteau

    Exploitation des maïs transgéniques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07786 posée par M. Roland Courteau

    Dématérialisation des titres restaurant

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 06139 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences du retard de publication de l'arrêté de nomination des nouveaux membres du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte