Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 0876S posée par M. Roland Courteau

    Zones sous-médicalisées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06053 posée par M. Roland Courteau

    Tiers payant généralisé

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04806 posée par M. Roland Courteau

    Recours massif des Français aux services des urgences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01027 posée par M. Roland Courteau

    Tiers payant généralisé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

    Baisse de la densité médicale dans 86 départements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25677 posée par M. Roland Courteau

    Délais de rendez-vous chez un médecin spécialiste

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 24656 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation du numérus clausus dans les régions prioritaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 24660 posée par M. Roland Courteau

    Création de praticien territorial de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23062 posée par M. Roland Courteau

    Répartition territoriale des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19793 posée par M. Roland Courteau

    Création d'un statut de médecin contractuel territorial

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Forte