Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 15103 posée par M. Roland Courteau

Prix de vente des producteurs de vin

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

16/09/2010
Pertinence
Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

Situation alarmante de la viticulture méridionale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence
Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture méridionale

La question a été retirée

22/10/2009
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture française en 2007

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'OCM viti-vinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/07/2006
Pertinence
Question n° 0629G posée par M. Roland Courteau

Problèmes de la filière viticole

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/09/2005
Pertinence
Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

Gravité de la situation des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence