Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 01791 posée par Mme Agnès Canayer

Accès à la lecture pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00303 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 19580 posée par M. Pascal Allizard

Conséquences des piratage des contenus audiovisuels et sportifs

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade

Situation du secteur du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15825 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et soutien aux manifestations culturelles et festives

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15593 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Aide urgente et conséquente au spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15378 posée par Mme Frédérique Espagnac

Déstabilisation du milieu culturel par la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

16/04/2020
Pertinence
Question n° 17631 posée par M. Michel Raison

Protection des droits d'auteur

La question est caduque

06/08/2015
Pertinence
Question n° 16605 posée par Mme Odette Herviaux

Respect du droit d'auteur dans la société numérique

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16511 posée par M. Michel Raison

Exception au droit d'auteur

La question est caduque

28/05/2015
Pertinence