Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 01791 posée par Mme Agnès Canayer

    Accès à la lecture pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00303 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19580 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences des piratage des contenus audiovisuels et sportifs

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16751 posée par M. Yves Détraigne

    Accord tripartite entre l'État, les cafés, hôtels et restaurants et les assureurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation du secteur du spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15825 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Crise du coronavirus et soutien aux manifestations culturelles et festives

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15593 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Aide urgente et conséquente au spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15378 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Déstabilisation du milieu culturel par la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1501S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Droit à l'image des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17631 posée par M. Michel Raison

    Protection des droits d'auteur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne