Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 20400 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Financement des écoles régionales d'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence
Question n° 24585 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l' ENSA de Limoges-Aubusson

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/09/2006
Pertinence
Question n° 26092 posée par M. Bernard Frimat

Financement du protocole de décentralisation des enseignements artistiques supérieurs en arts plastiques et en musique dans le Nord Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/02/2007
Pertinence
Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/2007
Pertinence
Question n° 06385 posée par Mme Gisèle Printz

Situation de l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/11/2008
Pertinence
Question n° 15196 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir des écoles et conservatoires départementaux de musique, danse et théâtre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/09/2010
Pertinence
Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy

Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence