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Questions avec et sans réponses

83 questions

1. Question n° 18868 posée par M. Jean Cauchon

   Ecoles d'architecture: conditions d'admission

   Réponse du ministère : Éducation

   09/08/1984

   Pertinence

2. Question n° 00224 posée par M. Philippe François

   Architectes: revalorisation de l'enseignement

   Réponse du ministère : Équipement

   17/04/1986

   Pertinence

3. Question n° 04572 posée par M. Serge Mathieu

   Construction de la nouvelle école d'architecture de Lyon (Rhône)

   Réponse du ministère : Équipement

   12/02/1987

   Pertinence

4. Question n° 05402 posée par M. Rémi Herment

   Devenir des 13 centres de formation gérés par l'association Promoca

   Réponse du ministère : Équipement

   02/04/1987

   Pertinence

5. Question n° 08963 posée par M. Charles Lederman

   Rénovation de l'ancien hôpital Villemin abritant des étudiants en architecture

   Réponse du ministère : Équipement

   17/12/1987

   Pertinence

6. Question n° 00893 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Installation de l'école des ponts et chaussées à Marne-la-Vallée (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Équipement

   14/07/1988

   Pertinence

7. Question n° 04531 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Construction d'immeubles et règles relatives à l'accessibilité des handicapés

   Réponse du ministère : Handicapés

   27/04/1989

   Pertinence

8. Question n° 05328 posée par M. Pierre Brantus

   Conséquences de l'application de la loi relative à l'architecture

   Réponse du ministère : Équipement

   22/06/1989

   Pertinence

9. Question n° 05490 posée par M. Francisque Collomb

   Handicapés : accessibilité des nouveaux immeubles

   Réponse du ministère : Handicapés

   06/07/1989

   Pertinence

10. Question n° 09910 posée par M. Emmanuel Hamel

    Subvention versée à l'association grenobloise de recherche architecturale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    24/05/1990

    Pertinence