Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 01668 posée par M. Marcel Vidal

Diminution du budget de la culture

Réponse du ministère : Culture

17/06/1993
Pertinence
Question n° 15348 posée par M. Josselin de Rohan

Ecoles de musique en milieu rural

Réponse du ministère : Culture

23/05/1991
Pertinence
Question n° 13729 posée par M. Marcel Vidal

Développement du design en France

Réponse du ministère : Culture

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13748 posée par M. Marcel Lucotte

Attribution aux écoles municipales de musique du statut d'école nationale de musique

Réponse du ministère : Culture

14/02/1991
Pertinence
Question n° 13681 posée par M. Daniel Percheron

Statut des professeurs et des adjoints d'enseignement artistique territoriaux

Réponse du ministère : Culture

07/02/1991
Pertinence
Question n° 13542 posée par M. Gérard Larcher

Statut particulier des cadres d'emploi de la filière culturelle

Réponse du ministère : Culture

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13394 posée par M. Paul Souffrin

Grève à l'Ecole des beaux-arts de Metz

Réponse du ministère : Culture

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13200 posée par M. Ivan Renar

Situation des enseignements artistiques dans l'académie de Lille

La question est caduque

10/01/1991
Pertinence
Question n° 13258 posée par M. André Fosset

Homologation des diplômes artistiques

Réponse du ministère : Éducation

10/01/1991
Pertinence
Question n° 13089 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Projets culturels

Réponse du ministère : Éducation

27/12/1990
Pertinence