Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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571 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

571 questions

Question n° 11212 posée par M. Ian Brossat

Menaces sur les écoles publiques d'arts et de design

En attente de réponse du Ministère de la culture

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10926 posée par Mme Michelle Gréaume

Inquiétude du monde de la danse hip-hop quant à la mise en place d'un diplôme d'État obligatoire pour enseigner

Réponse du Ministère de la culture

28/03/2024
Pertinence
Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

Inquiétudes du mouvement hip-hop

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 07613 posée par M. Bruno Rojouan

Risques de disparition des écoles de musique rurales et des harmonies municipales

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation des écoles territoriales supérieures d'art

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des écoles d'art

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 02906 posée par M. Cyril Pellevat

Régime indemnitaire applicable aux agents de la police municipale et aux professeurs et assistants d'enseignement artistique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02977 posée par M. Jean Louis Masson

Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02597 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01471 posée par M. Jean Louis Masson

Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

21/07/2022
Pertinence