Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

108 questions

Question n° 27474 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc-Roussillon: contrat de plan Etat-Région appelé "informatisation de l'ANPE"

La question est caduque

19/12/1985
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

Budget de l'INRA pour 1986

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal

Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Agriculture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 04138 posée par M. Daniel Percheron

Situation du Nord-Pas-de-Calais en matière de santé périnatale

Réponse du ministère : Santé et famille

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04757 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Tourisme: fiabilité des statistiques

Réponse du ministère : Tourisme

26/02/1987
Pertinence
Question n° 09518 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration des RN 9, 109, 112 et 113

Réponse du ministère : Équipement

04/02/1988
Pertinence
Question n° 00487 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la route nationale 112

Réponse du ministère : Équipement

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02434 posée par M. Marcel Vidal

Etablissement du contrat Etat-région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02477 posée par M. Paul Alduy

Marché unique européen et mise en place des programmes d'aménagement concerté du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/11/1988
Pertinence