Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 01664 posée par M. José Balarello

    Projet de création d'un institut de préparation à l'administration générale (IPAG) à Nice

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22126 posée par M. José Balarello

    Projet de création d'un institut de préparation à l'administration générale (IPAG) à Nice

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07244 posée par M. Louis Jung

    Revalorisation de la carrière des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24966 posée par M. Louis Souvet

    Application de l'accord salarial de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau

    Intégration des gestionnaires d'établissements du second degré en catégorie A

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28184 posée par M. Louis Longequeue

    Politique de déconcentration des personnels: bilan et perspectives

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible