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1193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
1193 questions
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Question n° 26294 posée par M. Marcel Champeix
Conseillers d'orientation: prise en compte des services militaires effectués en Algérie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02246 posée par M. René Billeres
Maintien de la classe préparatoire aux concours administratifs du collège de Trie-sur-Baïse
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26836 posée par M. Paul Kauss
Etablissements scolaires nationalisés: situation du personnel communal
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28184 posée par M. Louis Longequeue
Politique de déconcentration des personnels: bilan et perspectives
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28762 posée par M. Louis Longequeue
Personnel administratif de l'éducation, de la jeunesse et des sports: fonctionnement
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 33057 posée par M. Roger Poudonson
Titularisation des auxiliaires de l'Etat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 34244 posée par M. Henri Caillavet
Promotions internes d'agrégés stagiaires: procédure
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 35190 posée par M. Jacques Mossion
Diplômes de l'enseignement militaire supérieur
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 04721 posée par Mme Hélène Luc
Participation des travailleurs à l'élaboration de la politique scolaire
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 07199 posée par M. Roland Courteau
Agents non enseignants: situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence