Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1193 questions

Question n° 26294 posée par M. Marcel Champeix

Conseillers d'orientation: prise en compte des services militaires effectués en Algérie

Réponse du ministère : Éducation

12/05/1978
Pertinence
Question n° 02246 posée par M. René Billeres

Maintien de la classe préparatoire aux concours administratifs du collège de Trie-sur-Baïse

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26836 posée par M. Paul Kauss

Etablissements scolaires nationalisés: situation du personnel communal

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1978
Pertinence
Question n° 28184 posée par M. Louis Longequeue

Politique de déconcentration des personnels: bilan et perspectives

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1978
Pertinence
Question n° 28762 posée par M. Louis Longequeue

Personnel administratif de l'éducation, de la jeunesse et des sports: fonctionnement

Réponse du ministère : Jeunesse

18/01/1979
Pertinence
Question n° 33057 posée par M. Roger Poudonson

Titularisation des auxiliaires de l'Etat

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1980
Pertinence
Question n° 34244 posée par M. Henri Caillavet

Promotions internes d'agrégés stagiaires: procédure

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1980
Pertinence
Question n° 35190 posée par M. Jacques Mossion

Diplômes de l'enseignement militaire supérieur

Réponse du ministère : Premier ministre

24/09/1980
Pertinence
Question n° 04721 posée par Mme Hélène Luc

Participation des travailleurs à l'élaboration de la politique scolaire

Réponse du ministère : Fonction publique

11/03/1982
Pertinence
Question n° 07199 posée par M. Roland Courteau

Agents non enseignants: situation

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1982
Pertinence