Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1665 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1665 questions

Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des veuves

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/04/1987
Pertinence
Question n° 00087 posée par M. Bernard Barbier

Spécificité des ateliers protégés

Réponse du ministère : Travail

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent

Aides ménagères à domicile

Réponse du ministère : Travail

22/04/1993
Pertinence
Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 10559 posée par M. Alain Fouché

Place des particuliers-employeurs dans le dialogue social

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

22/01/2004
Pertinence
Question n° 13197 posée par M. Georges Mouly

Formation professionnelle des aides à domicile

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13662 posée par M. Jean Louis Masson

Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 14018 posée par M. Philippe Darniche

Statut des assistantes maternelles à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/10/2004
Pertinence
Question n° 14241 posée par M. André Vantomme

Moyens affectés à la psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14482 posée par M. François Autain

Calcul des retraites

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence