Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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485 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

485 questions

Question n° 00937 posée par M. René Jager

Salariés siégeant dans les organismes de formation professionnelle: couverture des accidents de travail

Réponse du ministère : Santé

26/11/1980
Pertinence
Question n° 03001 posée par M. Pierre Vallon

Handicapés: organisation de la formation professionnelle

La question est caduque

14/05/1981
Pertinence
Question n° 00155 posée par M. Pierre Vallon

Handicapés: organisation de la formation professionnelle

La question est caduque

20/06/1981
Pertinence
Question n° 03366 posée par M. Michel D'Aillieres

Organismes de formation professionnelle: majoration des tarifs

Réponse du ministère : Économie

11/12/1981
Pertinence
Question n° 03367 posée par M. Michel D'Aillieres

Organismes de formation professionnelle: fiscalité

Réponse du ministère : Budget

11/12/1981
Pertinence
Question n° 04499 posée par M. Raymond Soucaret

Subventions d'organisations de formation professionnelle agricole: publicité d'une enquête

Réponse du ministère : Agriculture

18/02/1982
Pertinence
Question n° 06203 posée par M. Louis Jung

Organismes de formation: augmentation des crédits

La question est caduque

28/05/1982
Pertinence
Question n° 04291 posée par M. Albert Vecten

Vie associative: revalorisation des dotations destinées à la formation des bénévoles

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

29/01/1987
Pertinence
Question n° 07635 posée par M. Franck Sérusclat

Programme pour les jeunes de 16 à 25 ans en région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/09/1987
Pertinence
Question n° 01727 posée par M. Jean Faure

Adaptation de l'enseignement au développement socio-économique culturel et sportif des massifs de montagne

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1988
Pertinence