Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

3 questions

Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

Lien entre l'emploi et les territoires

Réponse du Ministère du travail

20/04/2018
Pertinence
Question n° 10463 posée par M. Bernard Cazeau

Situation de la mission locale du grand Périgueux

Réponse du Ministère du travail

16/05/2019
Pertinence

Questions avec et sans réponses

Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

Lien entre l'emploi et les territoires

Situation de la mission locale du grand Périgueux