Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

351 questions

Question n° 17062 posée par M. Pierre Salvi

Formation des jeunes demandeurs d'emploi recrutés par les collectivités territoriales

La question est caduque

26/04/1984
Pertinence
Question n° 27052 posée par M. Franck Sérusclat

Demandeurs d'emploi et formation longue durée

La question est caduque

28/11/1985
Pertinence
Question n° 00185 posée par M. Pierre Vallon

Acquisition des points de retraite pour les cadres licenciés suivant un stage de formation

Réponse du ministère : Travail

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00738 posée par M. Jean Cluzel

Jeunes chômeurs : visite médicale annuelle

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00785 posée par M. Pierre Lacour

Aide à la création d'entreprises par des demandeurs d'emploi : statistiques

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01500 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Exclusion de l'indemnisation du chômage saisonnier : réglementation

Réponse du ministère : Travail

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01571 posée par M. Paul Souffrin

Rémunération des travailleurs frontaliers en stage de formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01671 posée par M. Henri Collette

Situation de l'emploi dans les arrondissements de Calais et de Boulogne-sur-Mer (Pas-de- Calais)

Réponse du ministère : Travail

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02047 posée par M. Pierre Laffitte

Indemnité compensatrice de chômage partiel

Réponse du ministère : Travail

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation des travailleurs à bas niveau de qualification

Réponse du ministère : Travail

08/12/1988
Pertinence