Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

351 questions

Question n° 16857 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Difficulté pour les Français établis hors de France à faire valider leur expérience professionnelle acquise à l'étranger

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

18/06/2020
Pertinence
Question n° 14824 posée par Mme Nadia Sollogoub

Financement des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification transports

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14133 posée par Mme Claudine Kauffmann

Financements des formations professionnelles du secteur bien-être

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/01/2020
Pertinence
Question n° 11713 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Prise en compte de l'aide à la mobilité pour les demandeurs d'emploi

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 10794 posée par M. Michel Vaspart

Déficit de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09914 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Difficulté pour les Français établis hors de France à faire valider leur expérience professionnelle acquise à l'étranger

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09461 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Pénurie de recrutement du secteur de l'aide aux personnes âgées

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09278 posée par M. Alain Fouché

Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel

Réponse du Ministère du travail

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence
Question n° 07719 posée par Mme Élisabeth Lamure

Futur financement des formations luttant contre l'analphabétisme et l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail

15/11/2018
Pertinence