Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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930 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

930 questions

  1. Question n° 30393 posée par M. François Prigent

    Jeunes demandeurs d'emploi: formation professionnelle polyvalente

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17062 posée par M. Pierre Salvi

    Formation des jeunes demandeurs d'emploi recrutés par les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19298 posée par M. Henri Belcour

    Indemnités de l'ASSEDIC versées aux demandeurs d'emploi malades ou accidentés suivant un stage de formation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20329 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Formation comme conducteurs-receveurs de demandeurs d'emploi: exonération de la TVA des prestations versées à l'enseignant de conduite automobile

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27052 posée par M. Franck Sérusclat

    Demandeurs d'emploi et formation longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01367 posée par M. Pierre Schiele

    Mesures à prendre pour faciliter la reprise des études

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01382 posée par M. Roland Courteau

    Soutien des veuves chefs de famille privées de toute ressource

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01924 posée par M. Hubert Martin

    Situation des militaires du contingent sans emploi à leur retour à la vie civile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03129 posée par M. Roland Courteau

    Problèmes des femmes veuves et chefs de famille

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03202 posée par M. Roland Courteau

    Crédits alloués à l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible