Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

575 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

575 questions

Question n° 13541 posée par Mme Nadia Sollogoub

Collecte de la contribution à la formation professionnelle

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12727 posée par Mme Catherine Troendlé

Réforme de la formation professionnelle et centres de formation des apprentis d'Alsace

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12371 posée par M. Hervé Maurey

Représentativité des organisations professionnelles

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11988 posée par M. Laurent Duplomb

Représentativité des organisations professionnelles et des très petites, petites et moyennes entreprises

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11939 posée par M. Philippe Mouiller

Réforme de la représentativité patronale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11795 posée par M. Michel Canévet

Représentativité des organisations professionnelles

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

25/07/2019
Pertinence
Question n° 10794 posée par M. Michel Vaspart

Déficit de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10429 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Financement de la garantie jeunes

Réponse du Ministère du travail

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10285 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Financement insuffisant de la formation continue des chefs d'entreprises de l'artisanat

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10153 posée par M. Jean-Claude Tissot

Difficultés de financement de la formation continue des artisans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/04/2019
Pertinence