Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

  1. Question n° 0392S posée par M. Georges Mouly

    Affectation de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08171 posée par M. Yann Gaillard

    Avenir des organismes collecteurs répartiteurs de taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02626 posée par M. Fernand Demilly

    L'apprentissage en France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24784 posée par M. Denis Badré

    Projet de modification de financement des centres de formation d'apprentis

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24362 posée par M. Jacques Machet

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23116 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23000 posée par M. Gérard Cornu

    Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22686 posée par M. Gérard César

    Centres de formation d'apprentis

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22350 posée par M. Bernard Dussaut

    Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22414 posée par M. Emmanuel Hamel

    Départements d'outre-mer (DOM) et manque de moyens adaptés du service éducatif pour conduire les jeunes à un vrai niveau de formation générale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible